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MENTIONS LÉGALES

 

Adresse
ENO telecom GmbH
Bentheimer Straße 118b
ALL-48529 Nordhorn

Directeurs
Sven Hollemann
Bernd Horstmann

Titulaire
Bernd Horstmann
Wilhelm Horstmann

Numéro d'identification fiscale
HRB Osnabrück 130587
Numéro fiscal EU : ALL 811571909

Coordonnées bancaires
Nom de la banque : Grafschafter Volksbank eG
IBAN : DE24280699561007770707
BIC : GENODEF1NEV
Titulaire du compte : ENO telecom GmbH
 

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1. Contenu de l’offre en ligne
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2. Références et liens
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3. Droit d’auteur et droit des marques
ENO telecom est soucieux de s’assurer que les droits d’auteur lui reviennent dans toutes les publications, les montages photo, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes qu’il utilise ou bien que ces montages photo, documents sonores, séquences vidéo et textes sont libres d’utilisation.  Toutes les offres internet nommées et les marques déposées éventuellement par un tiers succombent intégralement aux règlements du droit de marque et du droit de propriété valides des propriétés respectivement enregistrées.  Il ne faut donc pas conclure que les marques sont protégées grâce à la simple mention d’un tiers ! Le copyright des objets mis en ligne par ENO telecom revient uniquement à l’auteur de la page.  Une duplication ou utilisation de tels montages, documents sonores, séquences vidéo ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord explicite d’ENO telecom. 

4.  Protection des données
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5. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité est considérée comme une partie de l’offre qui vous a renvoyé sur cette page internet.  Si des parties de formulations de ce texte ne doivent pas cadrer avec la situation juridique en cours, que ce soit intégralement ou non, les parties restantes du document restent intactes dans leur contenu ainsi que dans leur validité.